Déposée le 11 octobre 1978 par Société des Anciens Etablissements PEPPLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MODERNACRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société des Anciens Etablissements PEPPLER domicilié(e) (S.A.), 87 rue de la Plaine des Bouchers 67100 STRASBOURG - MEINAU. - France.
La marque MODERNACRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MODERNACRYL est expirée depuis le 11 octobre 1988.
Société des Anciens Etablissements PEPPLER a également déposé les autres marques suivantes : MODERNOL , PROFEROL , MODERNACRYL
Société des Anciens Etablissements PEPPLER - (S.A.), 87 rue de la Plaine des Bouchers 67100 STRASBOURG - MEINAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019
Des peintures et vernis, laques, liants pour peintures;matières tinctoriales;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Des vernis isolants;des revêtements de murs.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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